Conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023

Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

01-DEL2023-169 INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

02-DEL2023-170 DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 POUR L’EXERCICE 2023

03-DEL2023-171 TRANSFERT DE LA DIRECTION DE LA SANTÉ DU CCAS À LA VILLE

04-DEL2023-172 CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE POUR LE DISPOSITIF CITE DE LA JEUNESSE

05-DEL2023-173 Versement d’une subvention au titre de la participation de la Ville de PIERREFITTE-SUR-SEINE aux activités 2022 portées par l’association CANAL

06-DEL2023-174 Mise à jour de la charte portant sur la commission d’admission des modes d’accueil (CAMA) au sein des établissements d’accueil du jeune enfant municipaux et associatifs de la Ville de Pierrefitte-sur-Seine

07-DEL2023-175 TARIFICATION ET MODALITES D’INSCRIPTION ESPACE CULTUREL MAURICE UTRILLO DE LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE

08-DEL2023-176 Versement d’une subvention pour l’année 2023 au profit de l’association SHAKTI 21

09-DEL2023-177 Versement d’une subvention pour l’année 2023 au profit de l’association Inititative

10-DEL2023-178 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE SYCTOM, L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ET LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE POUR LE VERSEMENT D’SUBVENTION POUR LES OPÉRATIONS DE PRÉVENTION ET DE TRI DES DÉCHETS

11-DEL2023-179 CONVENTION ENTRE L’Agence national du sport ET LA VILLE POUR L’ACCOMPAGNEMENT D’UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU

12-DEL2023-180 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022 POUR LA SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

13-DEL2023-181 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022 POUR LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

14-DEL2023-182 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication

15-DEL2023-183 RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP)

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×