Conseil Municipal du jeudi 21 décembre 2023

Date de parution : le jeudi 04 janvier 2024

01-DEL2023-184 DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°2 POUR L’EXERCICE 2023

02-DEL2023-185 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDETAIRES 2024

03-DEL2023-186 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

04-DEL2023-187 ADMISSION EN NON VALEURS DES PRODUITS IRRECOUVRABLES

05-DEL2023-188 CRÉANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES

06-DEL2023-189 VERSEMENT D’AVANCES SUR LES SUBVENTIONS AU PROFIT DE DIVERS ORGANISMES COMMUNAUX ET D’ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2024

07-DEL2023-190 COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE-DE-FRANCE SUR LA GESTION DE LA COMMUNE

08-DEL2023-191 ADHÉSION A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE RELATIF A LA CRÉMATION

09-DEL2023-192 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINICSTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE EXCEPTIONNEL POUR LA REMISE EN ETAT DU SYSTÈME DE VIDEIOPROTECTION

10-DEL2023-193 DECLASSEMENT DE PLUSIEURS BIENS, PROPRIETES DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

11-DEL2023-194 AUTORISATION D’OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE LA VILLE POUR L’ANNEE 2024

12-DEL2023-195 ADHESION A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD-CADRE PORTANT SUR LE CONTROLE ET LES TRAVAUX DES POINTS D’EAU INCENDIE ET APPAREILS DE PUISAGE

13-DEL2023-196 MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DE 5 SITES COMMUNAUX: MODIFICATION DE CONTRAT N°1 RELATIVE AU LOT2

14-DEL2023-197 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA VILLE

15-DEL2023-198 REMUNERATION DES MEDECINS GENERALISTES ET SPECIALISES INTERVENANT AU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE

16-DEL2023-199 OCTROI ET PRISE EN CHARGE DES CONGÉS BONIFIÉS A CERTAINS AGENTS TITULAIRES DE LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE ET A LEURS AYANTS DROIT POUR L’ANNÉE 2024

ANNDEL2023-190 COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE-DE-FRANCE SUR LA GESTION DE LA COMMUNE

17-DEL2023-200 AUTORISATION DE DÉPASSEMENT DES 25 HEURES SUPPLÉMENTAIRES PAR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE ET PAR LE PERSONNEL DE VIDÉO-PROTECTION

18-DEL2023-201 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE France (SIGEIF)

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×