Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2023

Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023

01-DEL2023-136 INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT D’UNE CONSEILLERE MUNICIPALE DEMISSIONNAIRE

02-DEL2023-137 INTERVENTION D’ENSEIGNANTS DANS LE CADRE DE LA PAUSE MERIDIENNE

03-DEL2023-138 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS D’URGENCE DU SECOURS POPULAIRE SUITE AU SEISME SURVENU AU MAROC DANS LA NUIT DU 8 AU 9 SEPTEMBRE 2023

04-DEL2023-139 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMEENT DURABLE DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLUI

05-DEL2023-140 AUTORISATION PREALABLE D’ENGAGER LE MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOCAUX SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS, D’ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS ET D’UN CENTRE SOCIAL POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

06-DEL2023-141 AUTORISATION PREALABLE D’ENGAGER LE MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOCAUX SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS, D’ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS ET D’UN CENTRE SOCIAL POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

07-DEL2023-142 EXONÉRATION EXCEPTIONNELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE 2023 POUR LES COMMERCES TOUCHES PAR LES ÉMEUTES

08-DEL2023-143 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FIPD POUR LA REMISE EN ETAT DU SYSTÈME DE VIDEOPROTECTION DEGRADE DURANT LES VIOLENCES URBAINES

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur