ANNDEL2023-23 budget primitif 202301-DEL2023-21 Passage à la nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier

02-DEL2023-22 Passage à la nomenclature M57 – Option pour le régime dérogatoire des provisions budgétaires

03-DEL2023-23 Adoption du budget primitif 2023

04-DEL2023-24 Fixation des taux d’imposition applicables à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l’année 2023

05-DEL2023-25 Autorisations de programme : ouvertures, révisions et clôtures pour le budget 2023

06-DEL2023-26 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de résilier le bail des locaux situés 124 boulevard Charles de Gaulle 93380 Pierrefitte-sur-Seine

07-DEL2023-27 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ALLOUÉE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’EXERCICE 2023

08-DEL2023-28 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME ADVENIR POUR L’INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES A DESTINATION DU PERSONNEL COMMUNAL SUR LES SITES DE L’ESA ET DE L’HÔTEL DE VILLE

09-DEL2023-29 ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX RELATIFS A LA TRANSFORMATION DE L’ANCIEN CENTRE DENTAIRE MUNICIPAL EN ESPACE JEUNESSE:4 LOTS

10-DEL2023-30 CONVENTION D’ENGAGEMENT DE L’APPEL A PROJETS EXPÉRIMENTAL « RÉPIT PARENTAL » AVEC l’association VACANCES OUVERTES

11-DEL2023-31 CONVENTION D’ENGAGEMENT DE L’APPEL A PROJETS FAMILLES-PERSONNES ISOLÉES

12-DEL2023-32 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT n°22-114 – FONDS  » PUBLICS ET TERRITOIRES  » – AXE 1 – ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN – AIDE PAR LE JEU POUR L’INCLUSION

13-DEL2023-33 CONVENTIONS DE FINANCEMENT DU DISPOSITIF ‘ CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE ‘ MIS EN ŒUVRE PAR LES CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS ET LE SERVICE ENFANCE/JEUNESSE DE LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE

14-DEL2023-34 Convention de partenariat et de mise à disposition d’un local au bénéfice du Service d’éducation spéciale et de soins à domicile « La Roselière »

15-DEL2023-35 AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DU 15 AVRIL 2021 ENTRE LA VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE ET L’ASSOCIATION ANNIBAL ET SES ÉLÉPHANTS – SUBVENTION POUR L’ANNÉE 20231

6-DEL2023-36 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE DE L’ÉCOLE MATERNELLE ANATOLE France

17-DEL2023-37 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE DE L’ÉCOLE MATERNELLE ETHEL ROSENBERG

18-DEL2023-38 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JOLIOT CURIE 21

9-DEL2023-39 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION POUR LA FORMATION, LA PREVENTION ET L’ACCES AU DROIT (AFPAD)

20-DEL2023-40 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES BRAS OUVERTS (LBO)

21-DEL2023-41 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION AMICALE DES LOCATAIRES DES VIGNES BLANCHES (ALVB)

22-DEL2023-42 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION PHOTO-CLUB DE PIERREFITTE

23-DEL2023-43 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES ATELIERS BOHÈMES

24-DEL2023-44 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU CŒUR

25-DEL2023-45 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2023 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES PETITS BIQUETS

26-DEL2023-46 REVALORISATION DES PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNEE 2023

27-DEL2023-47 AUTORISATION DE DEPASSEMENT DES 25 HEURES SUPPLEMENTAIRES PAR LES AGENTS DE LA REGIE DES SPECTACLES PENDANT LES MOIS D’AVRIL, MAI, JUIN ET JUILLET 2023

28-DEL2023-48 AUTORISATION DE dépassement DES 25 HEURES supplémentaires DES AGENTS DES CENTRES SOCIAUX POUR L’ANNÉE 2023

29-DEL2023-49 CRÉATION DE 7 EMPLOIS OCCASIONNELS DE JURY EXTÉRIEUR POUR LES EXAMENS INSTRUMENTAUX

30-DEL2023-50 REMUNERATION DES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)

31-DEL2023-51 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : CRÉATION DE TROIS POSTES DE DGA

32-DEL2023-52 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS de la ville de Pierrefitte-sur-seine