Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2022

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

01-DEL2022-218 PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 : APUREMENT DU COMPTE 1069

02-DEL2022-219 ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES RELATIFS AUX EXERCICES 1992 A 2018

03-DEL2022-220 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DE LA COMMUNE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE

04-DEL2022-221 ATTRIBUTION DU MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES : CONDUITE ET ENTRETIEN COURANT, GROS TRAVAUX ET RENOUVELLEMENT ET INTERESSEMENT AUX ECONOMIES D’ENERGIE : LOT UNIQUE

05-DEL2022-222 AUTORISATION D’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2023

06-DEL2022-223 DENOMINATION D’UNE RUE DANS LA ZONE DES TARTRES

07-DEL2022-224 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FRANCE MEDIATION POUR LE MAINTIEN D’EMPLOIS ADULTES-RELAIS CHARGES D’UNE MISSION DE MEDIATION ET PREVENTION AUX ABORDS DES COLLEGES PABLO NERUDA ET GUSTAVE COURBET

08-DEL2022-225 AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE PROJET DE MISE EN OEUVRE DE LA GESTION AUTOMATISEE DU TEMPS DE TRAVAIL

09-DEL2022-226 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FPH) AU PROFIT DU COLLECTIF TAOS AMROUCHE

10-DEL2022-227 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FPH) AU PROFIT DE L’ASSOCIATION L’INUTILE UTILE

11-DEL2022-228 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS D’INITIATIVES ASSOCIATIVES (FIA) AU PROFIT DE L’ASSOCIATION INITIATIVE

12-DEL2022-229 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS D’INITIATIVES ASSOCIATIVES (FIA) AU PROFIT DE L’AMICALE DES JONCHEROLLES ET DU 8 MAI 1945

13-DEL2022-230 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS D’INITIATIVES ASSOCIATIVES (FIA) AU PROFIT DU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS – COMITE LOCAL DE PIERREFITTE

14-DEL2022-231 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FPH) AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SITARA

15-DEL2022-232 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE PIERREFITTE ET LE CENTRE DE RESSOURCES ET D’INFORMATIONS DES BENEVOLES DU 93 (CRIB93) POUR LA MISE EN PLACE DE PERMANENCES AUX ASSOCIATIONS

16-DEL2022-233 Convention de « Soutien aux modes de garde innovants pour la petite enfance en investissement » conclue entre la Région Ile-de-France et la Ville de Pierrefitte-sur-Seine

17-DEL2022-234 CONVENTION ANNUELLE DE FORMATION TERRITORIALISÉE 2022-2027 ENTRE LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

18-DEL2022-235 OCTROI ET PRISE EN CHARGE DES CONGÉS BONIFIÉS A CERTAINS AGENTS TITULAIRES DE LA VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE ET A LEURS AYANTS-DROIT POUR L’ANNÉE 2023

19-DEL2022-236 Autorisation de dépassement des 25 heures supplémentaires pour les agents en charge du recensement 2023

20-DEL2022-237 Autorisation de dépassement des 25 heures supplémentaires pour les agents de la Police Municipale et des personnels vidéo-opérateurs

21-DEL2022-238 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT PLAINE COMMUNE HABITATMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINE

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×