Délibérations 407 résultats

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Délibérations

Convocation du conseil municipal du jeudi 12 Décembre 2024

Date de parution : le vendredi 06 décembre 2024
Convocation du conseil municipal du jeudi 12 Décembre 2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement – Abrogeant l’arrêté N°2024-966 – 34 avenue Général Gallieni

Date de parution : le jeudi 05 décembre 2024
ARR1011-2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement et de la circulation – Allée de Braintrée

Date de parution : le jeudi 05 décembre 2024
ARR998-2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement et de la circulation – rue d’Amiens

Date de parution : le jeudi 05 décembre 2024
ARR999-2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement – 34 avenue Général Gallieni

Date de parution : le jeudi 05 décembre 2024
ARR1000-2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement et de la circulation – Dérogation pour travaux nocturnes – Boulevard Charles de Gaulle

Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024
ARR997-2024
Intercommunalité

SIFUREP: Convocation au comité syndical du 3 décembre 2024

Date de parution : le mardi 03 décembre 2024
SIFUREP- Convocation du comité syndical du 3 décembre 2024
Intercommunalité

SIFUREP – Procès verbal du Comité du 8 octobre 2024

Date de parution : le mardi 03 décembre 2024
SIFUREP – Procès verbal du comité du 8 octobre 2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement et de la circulation – 8 rue des Rougemonts

Date de parution : le mardi 03 décembre 2024
ARR996-2024
Délibérations

Délibérations – Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024

Date de parution : le lundi 02 décembre 2024
01-DEL2024-194: ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2024 02-DEL2024-195: AJUSTEMENT DE TROIS AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET LEURS...
Arrêtés réglementaires

Arrêté réglementaire temporaire du stationnement et de la circulation – rue de Paris et avenue Général Gallieni

Date de parution : le vendredi 29 novembre 2024
ARR995-2024
Arrêtés réglementaires

Arrêté de mise en sécurité – Procédure d’urgence – portant sur l’immeuble 25 avenue de la République (1er et 2ème étage de l’immeuble)

Date de parution : le vendredi 29 novembre 2024
ARR989-2024
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