Délibérations 29 résultats

De  
  à  
Réinitialiser
Délibérations

Délibérations – Conseil municipal du jeudi 11 juillet 2024

Date de parution : le mercredi 17 juillet 2024
01-PRÉSENTATION DU RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS MENÉES PAR LA COMMUNE AFIN DE CONTRIBUER À L’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE...
Délibérations

Convocation du conseil municipal du jeudi 11 juillet 2024

Date de parution : le vendredi 05 juillet 2024
Convocation du conseil municipal du jeudi 11 juillet 2024
Délibérations

Délibérations – Conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

Date de parution : le vendredi 28 juin 2024
01-DEL2024_91 Élection d’un nouvel adjoint au Maire 02-DEL2024_92 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023 03-DEL2024_93 APPROBATION DU...
Délibérations

Délibération – conseil municipal extraordinaire du jeudi 30 mai

Date de parution : le vendredi 31 mai 2024
DEL2024-90 CRÉATION D’UNE COMMUNE NOUVELLE ENTRE LES COMMUNES DE PIERREFITTE-SUR-SEINE ET SAINT-DENIS Annexe 1 Synthese rapport financier Annexe 2...
Délibérations

Convocation du conseil municipal extraordinaire du jeudi 30 mai 2024

Date de parution : le vendredi 24 mai 2024
Annexe 1 Synthese rapport financier Annexe 2 Rapport financier Annexe 3 Etude Impact RH Annexe 4 Charte gouvernance convocation...
Délibérations

Délibérations – Conseil municipal du jeudi 16 mai 2024

Date de parution : le vendredi 24 mai 2024
01-DEL2024-65 : Déplacement d’une délégation municipale à Rüdersdorf bei Berlin en Allemagne dans le cadre du jumelage 02-DEL2024-66:  Approbation...
Délibérations

Convocation du conseil municipal du 16 mai 2024

Date de parution : le mardi 07 mai 2024
Convocation du conseil municipal du 16 mai 2024
Délibérations

Délibérations – Conseil municipal du jeudi 25 avril 2024

Date de parution : le mardi 30 avril 2024
DEL2024-44 Attribution du marché de travaux pour la transformation du deuxième étage de l’hôtel de ville DEL2024-45 Convention pour...
Délibérations

Convocation du conseil municipal du jeudi 25 avril 2024

Date de parution : le vendredi 19 avril 2024
Convocation du conseil municipal du jeudi 25 avril 2024
Délibérations

Conseil municipal du 21 mars 2024

Date de parution : le jeudi 28 mars 2024
01- DEL2024-29: GRATUITÉ DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR LES CM2 DÈS SEPTEMBRE2024 ET MAINTIEN DE LA TARIFICATION POUR L’ANNÉE...
Délibérations

Convocation du conseil municipal du jeudi 21 mars 2024

Date de parution : le vendredi 15 mars 2024
convocation du conseil municipal du jeudi 21 mars 2024
Délibérations

Conseil Municipal du jeudi 29 février 2024

Date de parution : le mardi 12 mars 2024
DEL2024-15   AVENANT DE TRANSFERT RELATIF AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES SUR LE TERRITOIRE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×